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 Visite ONF

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madil
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MessageSujet: Visite ONF   Mar 19 Nov 2013 - 10:06

Rappel du premier message :

salut j ai un probleme l office national de la faune sauvage ai venue chez moi et ma demander mon couple et un petit de l année . j avais achter le couple a la bourse de pontivy dans le 56 il y a 4 ans le vendeur un belge ma dis qu ils etait né en cage et que c etait des brun porteur agate , mais ils ne sont pas bagué , et le petit non plus car sur 3 oeuf 2 a blanc et 1 vivant , alors j ai laisser faire la nature ,et il mon un mal , enfin voila es qu ils vont me rendre mes oiseaux
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colorin7
Modérateur
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MessageSujet: Re: Visite ONF   Mar 19 Nov 2013 - 17:56

c'est affaire est très bizarre. Déjà l'ONF, sans mandat tu peux leur dire de rentrer chez eux. De plus, si tes oiseaux sont effectivement des bruns, tu peux leur demander de s'adjoindre les connaissances d'un capacitaires de ta région si eux mêmes ni connaissent rien, ce qui est souvent, pour pas dire toujours le cas. Sinon tu as la possibilité de les inviter chez toi en présence d'un capacitaire ou éleveur reconnu de ton club par exemple... Enfin bref, dans tous les cas ils n'ont pas à saisir tes oiseaux comme cela.
salut 
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zizou13
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MessageSujet: Re: Visite ONF   Mar 19 Nov 2013 - 18:03

A mon avis c'est sa femme qui a flipper et les a fait rentrer là ils ont le droit mais si elle leurs a dit de ne pas rentrer là il aurait fallut un mandat, dans tout les cas cette histoire est bizzare ils t'ont berner comme t’as dis colorin7 exige un connaisseur, bon courage a toi
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Doumé
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Administrateur

FondateurAdministrateur



MessageSujet: Re: Visite ONF   Mar 19 Nov 2013 - 18:40

Il n'a jamais dis apparament qu'ils sont rentrer , ils ont pris des photos et l'ont convoquer.

Pour Rob38 , je suis pas la pour chercher l'affront , je ne suis pas la loi exemplaire , je repond a Madil ce que j'aurai juger bon de faire et ce que j'aurai fait , je n'aurai pas ramener les oiseaux!!! Si ça se trouve vu que c'est l' ONF ils vont les garder pour eux !!

Après Rob38 si tu mets des photos de classiques sur le forum et qu'un service me demande ton adresse IP ou autre pour te retrouver me remercierai tu ??

Remettons les choses a leur place et ne cherchons pas l'affront tous le temp.

Surtout a tous les membres je suis qu'une personne comme vous loin d'etre parfait , je ne suis pas parfait car administrateur.

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http://chardonneret.naturalforum.net
rob38
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MessageSujet: Re: Visite ONF   Mar 19 Nov 2013 - 18:59

pas de probleme doumé
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colorin7
Modérateur
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MessageSujet: Re: Visite ONF   Mar 19 Nov 2013 - 19:09

Tout pareil que Doumé... avec une interrogation : les gars ils prennent des photos sans rentrer ? et ils savent que t'as des oiseaux en phénotype sauvage sur photos prises de l'extérieur alors que eux mêmes, on le sais bien ils ont du mal à reconnaître un chardonneret d'un mulet ou d'un canari mosaique rouge lol... J'ai quand même du mal à comprendre.

Moi si je peux te donner un conseil, je les inviterai chez toi pour visiter ton élevage et je me ferai accompagné d'une personne qualifiée, voire même je leur demanderai d'être accompagné eux d'une personne qualifiée. Selon la personne en question quand ils sont devant ta porte, tu les envoies bouler ou tu les laisses rentrer. En tout cas, dis leur bien que tes oiseaux ils ne sortiront pas de chez toi.
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elegant83
Modérateur
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MessageSujet: Re: Visite ONF   Mar 19 Nov 2013 - 21:29

des bruns intensif,enfin tu veux dire classique quoi!!?
déjà ils ne rentrent pas c'est sure,il faut l'éleveur présent.
tanpis pour cette fois tu le sauras pour la prochaine.
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sowel
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MessageSujet: Re: Visite ONF   Jeu 21 Nov 2013 - 14:24

madil a écrit:
salam elegant je viens de les rendre et je vais surement prendre une amende , ce qui m agasse c est qu ils n y connaisse rien , j ai eu bo expliquer que c etait un couple de brun intensif , ils veulent rien savoir sa reste des chardon et de plus je suis pas capacitaire c sa le probleme , je vais faire le nessaicair pour avoir ce certif de capaciter de merde depuis mon enfance ont a toujours eux des chardon chez nous aux maroc y pas tous sa
Bonjour,

je sais qu'analyser ce cas en dépassionnant le sujet risque de me faire passer pour un rabat-joie à contre-courant, mais bon.

Je mets donc de côté le ressenti compréhensible de Madil, et ne me prononce pas sur le bien-fondé ou non de la détention des oiseaux en question.

Je vois ce cas de l'extérieur, et certaines choses me chiffonnent.

Je vois d'un côté une personne ne sachant visiblement pas reconnaitre un mutant Brun d'un classique, et n'ayant pas de photo des reproducteurs ni du jeune.
De l'autre côté, des agents assermentés de l'ONCFS (et non ONF) qui demandent à saisir des chardonnerets non bagués, supposément être des phénotypes classiques.

La notion de mandat de perquisition n'existe pas en France, toutefois le propriétaire peut refuser l'accès de sa propriété aux agents venus perquisitionner.
S'agissant d'un délit sur la protection des espèces, ces derniers peuvent alors demander à un juge une autorisation de perquisitionner.

Si le flagrant délit est fondé, les agents peuvent se passer de l'autorisation du propriétaire pour intervenir sur les lieux.

Reste à savoir si les oiseaux sont visibles depuis l'extérieur, pour fonder la flagrance. Sinon, il s'agit probablement d'une enquête préliminaire nécessitant l'accord du propriétaire pour faire entrer les agents sur les lieux.

Il s'agit là d'une situation typique qui aurait pu être évitée à différents niveaux :
- avant l'achat : comparer les mutants et les non mutants. S'informer de la liste (il n'y en a qu'une) des variétés domestiques libre de détention : Arrêté Ministériel du 11 août 2006, liste que l'on trouve un peu partout. Pour rappel : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20061007&numTexte=45&pageDebut=14920&pageFin=14922
- lors de l'achat, ne prendre que des oiseaux bagués. Sauf erreur, en Belgique le chardonneret quelque soit sa couleur doit obligatoirement être bagué. Un Belge vendant des chardonnerets belges ne peut alors vendre que des oiseaux bagués. Des chardonnerets belges non bagués ne peuvent être acquis légalement en France si il y a une obligation de baguage en Belgique (l'animal venant d'un pays étranger doit avoir été acquis en respectant les règles de ce pays) ;
- toujours exiger une attestation de cession (modèle réglementaire obligatoire pour les animaux non domestiques acquis en France, facultatifs mais fortement recommandé pour les domestiques (facture ou autre attestation)) mentionnant les espèce, numéro de bagues, variété des oiseaux, date et identifiant du vendeur ;
- prendre des photos des oiseaux pour les archiver à toute fin utile ;
- si on ne sait pas reconnaitre les mutations, se faire aider par une personne de confiance. Renoncer à l'achat en cas de doute ou si la personne ne délivre pas une attestation de cession.
- après l'achat, noter les oiseaux achetés dans un livre d'élevage personnel ou dans les registres officiels, archiver les attestations. Noter les naissances, baguer les jeunes, prendre des photos à toute fin utile.

On peut alors prouver :
-que les chardonnerets en question sont en mutation dite domestique (l'ONCFS a alors tort) ou pas (l'ONCFS a raison et le détenteur risque 15.000 euros d'amende, 1 an de prison ferme, la confiscation des oiseaux et matériel lié aux oiseaux) ;
- que l'achat a bien eu lieu chez un éleveur et qu'il ne s'agit pas d'oiseaux braconnés. Rappelons que tout oiseau protégé dont on ne peut prouver l'origine d'élevage est assimilé de facto à un oiseau sauvage protégé (AM du 29 octobre 2009).


Ceci même pour une mutation dite domestique, en dehors du certificat de capacité.

Un capacitaire ne prendra que des oiseaux en phénotype sauvage bagués, sous peine de perdre son certificat en plus du reste.

Les seuls personnes voulant des indigènes ou des espèces protégées pouvant se passer sans risque du CC sont les personnes maîtrisant l'élevage et la génétique des couleurs (pour ne pas ressortir de variétés protégés par un croisement inapproprié). Ce sont souvent aussi celles qui cherchent à passer le CC, car elles sont conscientes des limites avec les quelques mutations domestiques si on n'est pas capacitaire (on ne peut pas faire beaucoup de croisements ni détenir en règle de nouvelles variétés ou nouveaux hybrides).

Madil, la seule manière de pouvoir t'aider à bon escient est d'avoir une photo de tes oiseaux et d'arrêter le phénotype.
Tu as probablement bien fait de rapporter les oiseaux, car s'agissant d'agents assermentés ayant en plus pris des photos des oiseaux, nier les faits ou les travestir n'aurait certainement pas plu à un juge. D'autant que beaucoup d'agents de l'ONCFS sont à même de distinguer les variétés d'oiseaux, et que s'ils ne le peuvent pas, ils ont un réseau d'experts (scientifiques, capacitaires ou autres) à qui se référer.
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