| Liste des espèces, races ou variétés d'animaux domestiques |    |
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sowel
membre d'honneur
Age : 38
Inscrit le : 09 Fév 2006
Messages : 775
Pays : FRANCE
|  Sujet: Liste des espèces, races ou variétés d'animaux domestiques  Sam 7 Oct - 10:13 | |
| Ca y est : l'arrêté tant attendu est enfin paru ce matin au JORF :
JORF du 2006-10-07 :
Arrêté du 11 août 2006 fixant la liste des espèces, races ou variétés d'animaux domestiques
Légifrance, NOR: DEVN0650509A, J.O n° 233 du 7 octobre 2006 page 14920 texte n°45
Toutes les références sont accessibles depuis l'article
Législation française : historique des principaux textes
Extrait de la liste en annexe de l'arrêté :
Fringillidés :
– les races et variétés domestiques, dites « canaris » du serin des Canaries (Serinus canaria) ;
– les variétés brune et phéo du roselin du Mexique (Carpodacus mexicanus) ;
– les variétés brune, agate et lutino du verdier de Chine (Carduelis sinica) ;
– les variétés brune, agate et lutino du verdier de l’Himalaya (Carduelis spinoïdes) ;
– les variétés brune et pastel du tarin rouge du Venezuela (Carduelis cucculata) ;
– les variétés brune, agate, isabelle, vert dilué, vert double dilué, brune diluée, brune double diluée, agate
diluée, agate double diluée, isabelle diluée et isabelle double diluée du tarin des aulnes (Carduelis
spinus) ;
– les variétés brune, agate, isabelle, pastel, brun pastel du sizerin flammé (Carduelis flammea) ;
– les variétés blanche, brune, agate, pastel, isabelle et satiné du chardonneret élégant (Carduelis carduelis) ;
– les variétés isabelle, agate, brune, isabelle satiné, lutino du verdier (Carduelis chloris) ;
– les variétés pastel, brune, brun pastel du bouvreuil (Pyrrhula pyrrhula) ;
– les variétés brune, agate, opale du pinson des arbres (Fringilla coelebs). |
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italicus
membre d'honneur
Age : 30
Inscrit le : 27 Jan 2006
Messages : 1902
Pays : Algérie
Oiseaux élevés : Chardonnerets, canaris de couleur et verdiers en mutation.
| | Sujet: Re: Liste des espèces, races ou variétés d'animaux domestiques Sam 7 Oct - 17:29 | |
| Alors là c'est une très bonne nouvelle  l'élevage d'indigènes va enfin bouger et évoluer !
mais j'ai quelques questions :
-la "variété blanche" du chardonneret apparament ça concerne les mutations albinos et blanc aux yeux noirs c'est bien celà ?
- la mutation satiné veut dire lutino (agate satiné) et satiné (isabelle satiné) ou bien seullement l'isabelle satiné ?
A+
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En maintenance.
Dernière édition par le Sam 7 Oct - 20:48, édité 1 fois |
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sowel
membre d'honneur
Age : 38
Inscrit le : 09 Fév 2006
Messages : 775
Pays : FRANCE
| | Sujet: Re: Liste des espèces, races ou variétés d'animaux domestiques Sam 7 Oct - 18:02 | |
| | italicus a écrit: | Alors là c'est très bonne nouvelle l'élevage d'indigènes va enfin bouger et évoluer !
mais j'ai quelques questions :
-la "variété blanche" du chardonneret apparament ça concerne les mutations albinos et blanc aux yeux noirs c'est bien celà ?
- la mutation satiné veut dire lutino (agate satiné) et satiné (isabelle satiné) ou bien seullement l'isabelle satiné ?
A+ |
Là je n'ai pas de réponses précises. Je sais que les agents exécutifs ont des documents de diagnose établis à partir des documents fournies par les différentess instances nationales d'éleveurs, mais je doute qu'ils fassent la différence entre un lutino et un isabelle satiné. De toute façon, un lutino ou un isabelle satiné faisant partie de la série des satinés, ces 2 variétés sont considérés comme domestiques.
De même qu'un agate pastel, si tu veux. Cette variété n'est pas expressément nommée, mais comme c'est à la fois un agate et un pastel, elle est domestique.
Idem pour l'eumo qui est un agate porteur de satiné.
Pour la variété blanche, je ne connais pas le détail du document de diagnose, et je ne sais pa si c'ets un albino, un blanc aux yeux noirs, où tout ce qui est "blanc" par rapport au phénotype sauvage...
Dernière édition par le Sam 7 Oct - 18:21, édité 1 fois |
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razek
Admin
Age : 29
Inscrit le : 26 Mar 2006
Messages : 427
Pays : marseille
Oiseaux élevés : Canaris, chardonnerets et oiseaux en tous genre
Prénom : Eléctricien
| | Sujet: Re: Liste des espèces, races ou variétés d'animaux domestiques Sam 7 Oct - 18:17 | |
| sa pour une bonne nouvelle c est une bonne nouvelle merci pour l info sowel  |
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girlitz
nouveau membre
Inscrit le : 09 Avr 2006
Messages : 31
Prénom : les oiseaux encore les oiseaux
| | Sujet: chardonneret blanc Lun 9 Oct - 19:08 | |
| Bonjour , le chardonneret blanc dont il est question dans le document
de diagnose est le blanc aux yeux noirs ( + masque orange et présence
de jaune en + ou - grande importance sur les parties de
prédilection ) en fait , les documents de diagnose sont basés sur
les standards reconnus au niveau de la COM . |
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nanette
membre actif
Age : 32
Inscrit le : 11 Juil 2006
Messages : 53
Pays : France, Yvelines
| | Sujet: Re: Liste des espèces, races ou variétés d'animaux domestiques Jeu 19 Oct - 8:22 | |
| Merci pour l'info.
Nanette |
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bouch
membre posteur
Inscrit le : 06 Mai 2006
Messages : 113
| | Sujet: Re: Liste des espèces, races ou variétés d'animaux domestiques Jeu 19 Oct - 20:12 | |
| que veut dire concretement cette arreté?
que l on a plus besoin de certificat de capacité pour en elever et en detenir en france? |
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mika
membre posteur
Age : 29
Inscrit le : 31 Jan 2006
Messages : 198
Pays : france
Oiseaux élevés : chardonnerets et bouvreuils en mutation
Prénom : élevages d'oiseaux
| | Sujet: mutant Ven 20 Oct - 21:53 | |
| salut a tous !
celà veut dire que l'on peu posséder tous les oiseaux cité dans la liste de sowel sans certificat de capacité !
attention on parle seulement de ces espèces en mutations et non en phénotype sauvage !
celà ne remet en aucun cas en cause le certificat de capacité pour les espèces sauvages !! |
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RIK0103
membre trés actif
Age : 35
Inscrit le : 23 Sep 2006
Messages : 302
Pays : MARSEILLE
| | Sujet: Liste des especes, races ou varietes d'animaux domestiques Sam 21 Oct - 13:36 | |
| | donc si on n' a pas la capacite on peut acheter ou posseder les oiseaux de la liste? |
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jonathan
modérateur
Age : 27
Inscrit le : 23 Juin 2006
Messages : 450
Pays : Moselle, Région Est
Oiseaux élevés : Capacitaire fringillidés
| | Sujet: Re: Liste des espèces, races ou variétés d'animaux domestiques Sam 21 Oct - 13:41 | |
| Oui, ces oiseaux viennent de devenir domestiques au même titre que le canari
Tu peux donc en acheter et en posséder sans aucune restriction dorénavant
Attention tout de même de bien se référer aux mutations indiquées sans quoi vous êtes tenus d'avoir les autorisations adéquates
Pour Mika, il faut bien préciser que tout autres mutations non reconnues par ce texte de loi sont protégées au même titre que les phénotypes sauvages
_________________
www.poids-plume.fr
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phil11
membre posteur
Age : 28
Inscrit le : 04 Déc 2005
Messages : 196
Pays : NARBONNE
Oiseaux élevés : Chardonnerets, tarins mutations et tarins rouge
| | Sujet: Re: Liste des espèces, races ou variétés d'animaux domestiques Sam 21 Oct - 18:41 | |
| | Donc si je comprends bien nous n'avons toujours pas le droit de détenir des tarins rouges du vénézuella non mutants ? Dans une animalerie près de chez moi , ils vendent des roselins du mexique classiques, cette animalerie est elle en infraction ? |
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sowel
membre d'honneur
Age : 38
Inscrit le : 09 Fév 2006
Messages : 775
Pays : FRANCE
| | Sujet: Re: Liste des espèces, races ou variétés d'animaux domestiques Sam 21 Oct - 19:22 | |
| | phil11 a écrit: | | Donc si je comprends bien nous n'avons toujours pas le droit de détenir des tarins rouges du vénézuella non mutants ? Dans une animalerie près de chez moi , ils vendent des roselins du mexique classiques, cette animalerie est elle en infraction ? |
Pour les tarins rouges non listés par l'Arrêté du 11 août 2006 fixant la liste des espèces, races ou variétés d'animaux domestiques, il faut une autorisation préfectorale de détention dès le 1er individu et dans la limite de 100 oiseaux dans le cadre d'un élevage d'agrément ne comportant pas d'autre espèce animale.
Au-delà de 100 individus de cette espèce, l'élevage d'agrément devient un établissement d'élevage soumis à autorisation d'ouverture et subordonné à l'obtention du certificat de capacité pour l'entretien des animaux d'espèce non domestique par son responsable (arrêtés du 10 août 2004).
"Elevage d'agrément" et "établissement d'élevage" sont les termes juridiques désignant la détention, avec ou sans but de reproduction ou de vente, d'un individu d'espèce animale non domestique par un particulier.
Cela concerne donc toute personne ayant ce type d'animal, et non pas simplement des éleveurs professionnelles ou amateurs qui ont comme but la reproduction d'animaux (arrêtés du 10 août 2004).
Si un particulier veut détenir un hybride classique de chardonneret X canari, il ne peut le faire que dans le cadre d'un établissement d'élevage (donc certifficat de capaité et autorisation d'ouverture), l'origine légale de l'animal doit être apporté, et le marquage réglementaire obligatoire. Même si ce particulier ne voulait "qu'un oiseau pour son chant, sans en vouloir de jeunes". Si ces conditions ne sont pas remplies, le particulier s'expose aux sanctions prévues pour le non respect des dispositions concernant la détention de cet animal et pour non respect des mesures de protection des espèces (le chardonneret est une espèce protégée).
Le roselin du mexique, Carpodacus mexicanus, ne bénéficie pas de protection particulière à ma connaissance.
En France, son statut est celui d'espèce animale non domestique non protégée. Sa détention est libre dans la limite des quotas fixés par les arrêtés du 10 août 2004, et aucune contrainte particulière n'est liée à cette espèce.
L'animalerie n'est donc pas en infraction. |
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dewitte
nouveau membre
Age : 43
Inscrit le : 02 Déc 2006
Messages : 23
Pays : france
| | Sujet: Re: Liste des espèces, races ou variétés d'animaux domestiques Mer 13 Déc - 20:17 | |
| Donc pour des tarins des aulnes non dilués ou non mutants il faut encore les déclarer en préfecture?
Eric. |
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girlitz
nouveau membre
Inscrit le : 09 Avr 2006
Messages : 31
Prénom : les oiseaux encore les oiseaux
| | Sujet: Re: Liste des espèces, races ou variétés d'animaux domestiques Mer 13 Déc - 22:37 | |
| Bonjour , pour la détention du tarin des aulnes en couleur " sauvage "
, certificat de capacité obligatoire + autorisation préfectorale
d'ouverture d'établissement dès le premier spécimen |
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dani
membre d'honneur
Age : 13
Inscrit le : 22 Juil 2006
Messages : 932
Pays : Mars
| | Sujet: Re: Liste des espèces, races ou variétés d'animaux domestiques Jeu 14 Déc - 20:01 | |
| Salut ;
Hier je suis allé chez "Animalis" une oisellerie situé à Gémenos prés d'Aubagne dans les bouches-du-rhone et ils vendaient des hybrides chardonneretsXcanaris pour 116euros piece . Si j'ai bien capté, les hybrides relèvent de la législation du type sauvage et c'est donc interdit d'en vendre sauf à des capacitaires . C'est ça ? Ils étaient tous bagués . |
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dewitte
nouveau membre
Age : 43
Inscrit le : 02 Déc 2006
Messages : 23
Pays : france
| | Sujet: Re: Liste des espèces, races ou variétés d'animaux domestiques Jeu 14 Déc - 21:11 | |
| Girlitz je te remercie pour ta réponce claire et précise.
Eric. |
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bomzeine31
membre posteur
Age : 34
Inscrit le : 23 Jan 2007
Messages : 110
Pays : france toulouse
| | Sujet: uu Mar 6 Mar - 17:18 | |
| | [img]http://www.servimg.com/image-preview.php?i&u=11119944[/img] |
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ChardonV1
membre trés actif
Age : 15
Inscrit le : 10 Sep 2007
Messages : 319
Pays : France (Grenoble)
Oiseaux élevés : tourterelles des bois, merles
Prénom : pêche, élevage, photographie
| | Sujet: Re: Liste des espèces, races ou variétés d'animaux domestiques Mer 7 Mai - 20:57 | |
| Salut bomzeine31,
ton lien ne marche pas
a+ |
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sido.star@hotmail
membre trés actif
Age : 18
Inscrit le : 26 Mai 2008
Messages : 296
Pays : algerie
Oiseaux élevés : les chardons les canaris et les linottes
| | Sujet: Re: Liste des espèces, races ou variétés d'animaux domestiques Lun 26 Mai - 23:48 | |
| | slt tout le monde je veut vs poser une question jai mo chardonneret agé de 3ans qui bouge trop dant la cage .queske je fait pour lui rendre plus kalme et trankille dant la cage |
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dani
membre d'honneur
Age : 13
Inscrit le : 22 Juil 2006
Messages : 932
Pays : Mars
| | Sujet: Re: Liste des espèces, races ou variétés d'animaux domestiques Mar 27 Mai - 3:13 | |
| | sido.star@hotmail a écrit: | | slt tout le monde je veut vs poser une question jai mo chardonneret agé de 3ans qui bouge trop dant la cage .queske je fait pour lui rendre plus kalme et trankille dant la cage |
Redonnes lui sa liberté il sera plus tranquile  |
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